Permis de construire n° 04218422V0090 à Riorges pour 135 m² de logement, 474 rue Pierre Dubreuil
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 février 2023
Dossier PC n° 04218422V0090
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04218422V0090 a été délivré le 21 février 2023, pour un projet situé 474 rue Pierre Dubreuil.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 71 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 674 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 04/04/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/05/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 19. La voie, rue Pierre Dubreuil, compte 14 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 482 permis de construire et déclarations préalables à Riorges, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/04/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/05/2023
Achèvement (DAACT)
04/04/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Riorges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 71 m² existants et construit 135 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 674 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 71 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 71 m² à 135 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 71 m² | 135 m² | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 64 m² | 135 m² |
| Total | 71 m² | 135 m² | 0 m² | 71 m² | 0 m² | 64 m² | 135 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 71 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-LÉGER-SUR-ROANNE (42155)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04218422V0090 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42184 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 février 2023 |
| Date de dépôt | 04/04/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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