Permis de construire Logement N° 04217421A0002

Permis de construire n° 04217421A0002 à Poncins pour 162 m² de logement, Rue Champ De Foire

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2021

Dossier PC n° 04217421A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04217421A0002 a été délivré le 19 février 2021 à Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Champ De Foire.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 342 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD73. Ce dossier est l'un des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poncins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 342 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2021

Achèvement (DAACT)

10/03/2022

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
10/03/2022
Autorisation
19/02/2021
Chantier (DOC)
11/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/03/2022

Localisation du projet à Poncins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
Total 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONCINS (42110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04217421A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 février 2021
Date de dépôt 10/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 342 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Champ De Foire, à Poncins (42110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 février 2021, ouverture de chantier le 11 mai 2021, achèvement déclaré le 10 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04217421A0002, déposé en mairie de Poncins.

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