Permis de construire Logement N° 04217420A0019

Permis de construire n° 04217420A0019 à Poncins pour 148 m² de logement, Route De Montverdun

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 janvier 2021

Dossier PC n° 04217420A0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04217420A0019 a été délivré le 7 janvier 2021 à Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Montverdun.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 135 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B719. Ce dossier fait partie des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poncins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 135 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
25/03/2021
Autorisation
07/01/2021
3
Chantier (DOC)
25/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poncins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B719

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELLEGARDE EN FOREZ (42210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04217420A0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 janvier 2021
Date de dépôt 25/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 135 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Montverdun, à Poncins (42110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 janvier 2021, ouverture de chantier le 25 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04217420A0019, déposé en mairie de Poncins.

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