Permis de construire Logement N° 04217420A0013

Permis de construire n° 04217420A0013 à Poncins pour 91 m² de logement, Rue Du Champ De Foire - Lot B

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2020

Dossier PC n° 04217420A0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Champ De Foire - Lot B, le permis de construire n° 04217420A0013 a été délivré le 29 octobre 2020 à Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 342 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD73. Ce dossier est l'un des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poncins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 342 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
23/04/2021
Autorisation
29/10/2020
3
Chantier (DOC)
23/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poncins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELLEU (02200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04217420A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 octobre 2020
Date de dépôt 23/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 342 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Champ De Foire - Lot B, à Poncins (42110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 octobre 2020, ouverture de chantier le 23 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04217420A0013, déposé en mairie de Poncins.

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