Permis de construire Logement N° 04211220C0004

Permis de construire n° 04211220C0004 à Jarnosse pour 106 m² de logement, 61 lotissement du Chateau

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2020

Dossier PC n° 04211220C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04211220C0004, délivré le 26 novembre 2020 à Jarnosse (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 61 lotissement du Chateau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 833 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/01/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/03/2021, soit 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1240. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement du Chateau, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 14 permis de construire et déclarations préalables à Jarnosse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

833 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/01/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2021

Achèvement (DAACT)

24/01/2022

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
24/01/2022
Autorisation
26/11/2020
Chantier (DOC)
26/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2022

Localisation du projet à Jarnosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jarnosse Code postal 42460 Identifiant INSEE 42112
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 833 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 106 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIORGES (42153)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04211220C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 novembre 2020
Date de dépôt 24/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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