Permis de construire Logement N° 04211220C0005

Permis de construire n° 04211220C0005 à Jarnosse pour 101 m² de logement, 39 lotissement du Chateau

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2020

Dossier PC n° 04211220C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jarnosse (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04211220C0005 a été délivré le 26 novembre 2020, pour un projet situé 39 lotissement du Chateau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 806 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/04/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 1239. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, lotissement du Chateau, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables à Jarnosse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

806 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
17/04/2021
Autorisation
26/11/2020
3
Chantier (DOC)
17/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jarnosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jarnosse Code postal 42460 Identifiant INSEE 42112
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 806 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERREUX (42120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04211220C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 novembre 2020
Date de dépôt 17/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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