Permis de construire Logement N° 0421122500004

Permis de construire n° 0421122500004 à Jarnosse pour 33 m² de logement, 61 Lotissement Du Chateau

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2025

Dossier PC n° 0421122500004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0421122500004 a été délivré le 10 juin 2025 à Jarnosse (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 61 Lotissement Du Chateau.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 33 m² de surface de plancher sur un terrain de 833 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1240. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jarnosse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/06/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

833 m²

Surface existante avant

106 m²

Surface créée

33 m²

Variation nette

+33 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/05/2026. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 juin 2025

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2025

Achèvement (DAACT)

25/05/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
10/06/2025
Chantier (DOC)
12/11/2025
4
Achèvement (DAACT)
25/05/2026

Localisation du projet à Jarnosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jarnosse Code postal 42460 Identifiant INSEE 42112
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 106 m² 33 m² 0 m² 0 m² 0 m² 33 m² 139 m²
Total 106 m² 33 m² 0 m² 0 m² 0 m² 33 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JARNOSSE (42460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0421122500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 juin 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 33 m² de surface de plancher sur un terrain de 833 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 61 Lotissement Du Chateau, à Jarnosse (42460).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 juin 2025, ouverture de chantier le 12 novembre 2025, achèvement déclaré le 25 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0421122500004, déposé en mairie de Jarnosse.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Jarnosse

Autres types d'autorisations à Jarnosse