Permis de construire Logement N° 04211220C0002

Permis de construire n° 04211220C0002 à Jarnosse pour 87 m² de logement, 83 lotissement du Chateau

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2020

Dossier PC n° 04211220C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jarnosse (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04211220C0002 a été délivré le 17 septembre 2020, pour un projet situé 83 lotissement du Chateau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le programme représente 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/01/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1241, A 1243. Sur la même voie, lotissement du Chateau, la base recense 3 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 14 permis de construire et déclarations préalables à Jarnosse, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2021

Achèvement (DAACT)

01/09/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/09/2021
Autorisation
17/09/2020
Chantier (DOC)
26/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2021

Localisation du projet à Jarnosse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1241 A 1243

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jarnosse Code postal 42460 Identifiant INSEE 42112
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 87 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUTOUVRE (42460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04211220C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 septembre 2020
Date de dépôt 01/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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