Permis de construire n° 0385302210021 à Vaulx-Milieu pour 206 m² de logement, route de Vienne
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 avril 2023
Dossier PC n° 0385302210021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Vaulx-Milieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385302210021 a été délivré le 19 avril 2023, pour un projet situé route de Vienne.
Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5, après démolition des 67 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 206 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 201 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/09/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 245, AB 249. La voie, route de Vienne, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 136 permis de construire et déclarations préalables à Vaulx-Milieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/09/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
20/09/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Vaulx-Milieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaulx-Milieu Code postal 38090 Identifiant INSEE 38530
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 67 m² existants et construit 206 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 201 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 206 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 67 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 67 m² à 206 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 206 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 139 m² | 206 m² |
| Total | 67 m² | 206 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 139 m² | 206 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 2 | - | 2 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONNEFAMILLE (38090)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0385302210021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38530 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 19 avril 2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Vienne à Vaulx-Milieu (38090)
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