Permis de construire Logement N° 0385302210011

Permis de construire n° 0385302210011 à Vaulx-Milieu pour 3 478 m² de logement, Route De Vienne Cime De Vaulx

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 février 2023

Dossier PC n° 0385302210011

Demandeur

ELEGIA REALISATIONS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaulx-Milieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0385302210011 a été délivré le 24 février 2023, pour un projet situé Route De Vienne Cime De Vaulx. La demande émane de ELEGIA REALISATIONS.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 478 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 740 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 35 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 24 T4 et 11 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B848, B1046, B1074. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaulx-Milieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

18 740 m²

Surface créée

3 478 m²

Variation nette

+3 478 m²

Surface totale après

3 478 m²

Logements créés

35

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
24/02/2023
3
Chantier (DOC)
23/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaulx-Milieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B848 B1046 B1074

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cime De Vaulx

Territoires administratifs

Commune
Vaulx-Milieu Code postal 38090 Identifiant INSEE 38530
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 35 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 478 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 478 m² 3 478 m²
Total 0 m² 3 478 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 478 m² 3 478 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 35
Logements individuels 35
Individuels groupés 35

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 24 11 - 35
- - - 68,6 % 31,4 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ELEGIA REALISATIONS

Voir les 10 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
918153222
SIRET
91815322200016
Code APE (NAF)
41.20B - Construction d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
GRENOBLE (38000)

Autres dossiers de ELEGIA REALISATIONS

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385302210011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38530 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 35 logements en individuel, pour 3 478 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 740 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route De Vienne Cime De Vaulx, à Vaulx-Milieu (38090).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par ELEGIA REALISATIONS et accordé le 24 février 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 février 2023, ouverture de chantier le 23 septembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 24 T4 et 11 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385302210011, déposé en mairie de Vaulx-Milieu.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vaulx-Milieu

Autres types d'autorisations à Vaulx-Milieu