Permis de construire Locaux N° 0385152310002

Permis de construire n° 0385152310002 à Trept pour 714 m² de locaux, Route De Saint Hilaire Le Vard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2023

Dossier PC n° 0385152310002

Demandeur

MTB RECYCLING

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0385152310002 a été délivré le 14 mars 2023 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Saint Hilaire Le Vard. Le demandeur déclaré est MTB RECYCLING.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 80 180 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 714 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F263, 0F70, 0F66. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trept.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

80 180 m²

Surface existante avant

18 563 m²

Surface créée

714 m²

Variation nette

+714 m²

Surface totale après

19 277 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/11/2023. Le chantier a duré un peu plus de 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

14 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2023

Achèvement (DAACT)

07/11/2023

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/03/2023
Chantier (DOC)
27/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
07/11/2023

Localisation du projet à Trept

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0F263 0F70 0F66

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Vard

Territoires administratifs

Commune
Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 18 563 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 19 277 m²
Total 18 563 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 19 277 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 18 563 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 19 277 m²
dont Industrie 18 563 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 19 277 m²
Total locaux 18 563 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 19 277 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MTB RECYCLING

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
844780650
SIRET
84478065000017
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise
ETI - 50-99 salariés
Année de création
2018
Localisation
SAINT CHEF (38890)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0385152310002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38515 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 80 180 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Saint Hilaire Le Vard, à Trept (38460).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par MTB RECYCLING et accordé le 14 mars 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 mars 2023, ouverture de chantier le 27 mars 2023, achèvement déclaré le 7 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385152310002, déposé en mairie de Trept.

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