Permis de construire Logement N° 0383401610014

Permis de construire n° 0383401610014 aux Roches-de-Condrieu pour 195 m² de logement, rue Frederic Mistral Champagnole

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2016

Dossier PC n° 0383401610014

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2016 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383401610014 porte sur un projet situé rue Frederic Mistral Champagnole. Le dossier a été déposé par la société de promotion immobilière BOUYGUES IMMOBILIER.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 874 m², le programme représente 195 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/12/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 138P, AB 142P. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Frederic Mistral, la base recense 14 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

874 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
14/12/2016
Autorisation
07/09/2016
3
Chantier (DOC)
14/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB 138P AB 142P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champagnole

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 874 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 195 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière BOUYGUES IMMOBILIER, une SA basée à Lyon 6Eme Arrondissement. Ce demandeur a déposé 1 934 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 709 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Voir les 2 104 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
562091546
SIRET
56209154600878
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 500-999 salariés
Année de création
1982
Localisation
LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69006)

Autres dossiers de BOUYGUES IMMOBILIER

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401610014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 septembre 2016
Date de dépôt 14/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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