Permis de construire n° 0383401810008 aux Roches-de-Condrieu pour 104 m² de logement, rue Frederic Mistral Lotissement "O Naturel" Lot1
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2018
Dossier PC n° 0383401810008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383401810008 a été délivré le 4 octobre 2018 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé rue Frederic Mistral Lotissement "O Naturel" Lot1.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/08/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/11/2020, soit 2 ans 1 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 658, AB 685. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, rue Frederic Mistral, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/08/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
4 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/11/2020
Achèvement (DAACT)
21/08/2021
Délai autorisation - chantier
2 ans 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "O Naturel" Lot1
Territoires administratifs
- Commune
- Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORBAS (69960)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383401810008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38340 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 21/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AB 658, AB 685 aux Roches-de-Condrieu (38370)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Frederic Mistral aux Roches-de-Condrieu (38370)
Les 6 plus récents des 14 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Frederic Mistral depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.