Permis de construire n° 0383402010003 aux Roches-de-Condrieu pour 149 m² de logement, 44 rue Frederic Mistral
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2020
Dossier PC n° 0383402010003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0383402010003, délivré le 14 septembre 2020 aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 44 rue Frederic Mistral.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 432 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/11/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/11/2020, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 746. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, rue Frederic Mistral, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 75 permis de construire et déclarations préalables aux Roches-de-Condrieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/11/2021. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
14 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2020
Achèvement (DAACT)
09/11/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 432 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST CLAIR DU RHONE (38370)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0383402010003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38340 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 09/11/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Frederic Mistral aux Roches-de-Condrieu (38370)
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