Permis de construire Logement N° 0383401610005

Permis de construire n° 0383401610005 aux Roches-de-Condrieu pour 910 m² de logement, Champagnole

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2016

Dossier PC n° 0383401610005

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Roches-de-Condrieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383401610005 a été délivré le 14 octobre 2016, pour un projet situé Champagnole. Le demandeur déclaré est BOUYGUES IMMOBILIER.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 910 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 802 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 14 logements, dont 2 individuels et 12 collectifs. La répartition par taille comprend 3 T2, 9 T3 et 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB141P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 75 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Roches-de-Condrieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 802 m²

Surface créée

910 m²

Variation nette

+910 m²

Surface totale après

910 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2018. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2016

Achèvement (DAACT)

14/09/2018

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
14/10/2016
Chantier (DOC)
14/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
14/09/2018

Localisation du projet aux Roches-de-Condrieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AB141P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Roches-de-Condrieu Code postal 38370 Identifiant INSEE 38340
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 910 m² 0 m² 0 m² 0 m² 910 m² 910 m²
Total 0 m² 910 m² 0 m² 0 m² 0 m² 910 m² 910 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 2
Logements collectifs 12
Individuels groupés 2
Collectifs hors résidence 12

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 9 2 - - 14
- 21,4 % 64,3 % 14,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Voir les 2 071 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
562091546
SIRET
56209154600878
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 1 000-1 999 salariés
Année de création
1982
Localisation
LYON 6EME ARRONDISSEMENT (69006)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383401610005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements (2 individuels, 12 collectifs), pour 910 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 802 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Champagnole, aux Roches-de-Condrieu (38370).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BOUYGUES IMMOBILIER et accordé le 14 octobre 2016.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 octobre 2016, ouverture de chantier le 14 décembre 2016, achèvement déclaré le 14 septembre 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T2, 9 T3 et 2 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383401610005, déposé en mairie des Roches-de-Condrieu.

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