Permis de construire n° 0382392110040 à Moirans pour 126 m² de logement, allée des Pommiers
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 février 2022
Dossier PC n° 0382392110040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382392110040, délivré le 11 février 2022 à Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé allée des Pommiers.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 075 m², le programme représente 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2022, soit 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 144. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, allée des Pommiers, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 392 permis de construire et déclarations préalables à Moirans, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/10/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 février 2022
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2022
Achèvement (DAACT)
23/10/2023
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Moirans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 075 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 126 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOREPPE (38340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382392110040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 février 2022 |
| Date de dépôt | 23/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AD 144 à Moirans (38430)
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Permis de construire sur la même voie, allée des Pommiers à Moirans (38430)
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