Permis de construire Logement N° 0382392110013

Permis de construire n° 0382392110013 à Moirans pour 127 m² de logement, Allee Des Pommiers Lotissement Les Balcons Du Ri D'olon

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2021

Dossier PC n° 0382392110013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382392110013 a été délivré le 26 novembre 2021, pour un projet situé Allee Des Pommiers Lotissement Les Balcons Du Ri D'olon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 476 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD144. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moirans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

476 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/01/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2022

Achèvement (DAACT)

11/01/2024

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/11/2021
Chantier (DOC)
20/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
11/01/2024

Localisation du projet à Moirans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD144

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Balcons Du Ri D'olon

Territoires administratifs

Commune
Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECHIROLLES (38130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382392110013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 476 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Allee Des Pommiers Lotissement Les Balcons Du Ri D'olon, à Moirans (38430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 novembre 2021, ouverture de chantier le 20 octobre 2022, achèvement déclaré le 11 janvier 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382392110013, déposé en mairie de Moirans.

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