Permis de construire Logement N° 0382392110035

Permis de construire n° 0382392110035 à Moirans pour 191 m² de logement, Chemin De La Lesardiere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 0382392110035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382392110035 a été délivré le 10 février 2022 à Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De La Lesardiere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 513 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD28, AD357. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Moirans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 513 m²

Surface créée

191 m²

Variation nette

+191 m²

Surface totale après

191 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/11/2024. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2022

Achèvement (DAACT)

22/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
10/02/2022
Chantier (DOC)
15/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
22/11/2024

Localisation du projet à Moirans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD28 AD357

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²
Total 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOIRANS (38430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382392110035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 513 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De La Lesardiere, à Moirans (38430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 février 2022, ouverture de chantier le 15 juillet 2022, achèvement déclaré le 22 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382392110035, déposé en mairie de Moirans.

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