Permis de construire Logement N° 0381912220023

Permis de construire n° 0381912220023 à Huez pour 4 648 m² de logement, Av De L'eclose

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2023

Dossier PC n° 0381912220023

Demandeur

38004 HUEZ PAGANON

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381912220023 a été délivré le 7 juillet 2023 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Av De L'eclose. Le dossier a été déposé par 38004 HUEZ PAGANON.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 4 648 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 50 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 5 T1, 12 T2, 21 T3, 10 T4 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC366, AC211P, AC741. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

474 m²

Surface créée

4 648 m²

Variation nette

+4 174 m²

Surface totale après

4 648 m²

Logements créés

50

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
07/07/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC366 AC211P AC741

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 50 logements
Type principal Résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Résidence de tourisme
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 474 m² 4 648 m² 0 m² 474 m² 0 m² 4 174 m² 4 648 m²
Total 474 m² 4 648 m² 0 m² 474 m² 0 m² 4 174 m² 4 648 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 50
Logements collectifs 50
En résidence 50

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
5 12 21 10 2 - 50
10,0 % 24,0 % 42,0 % 20,0 % 4,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

38004 HUEZ PAGANON

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
913438172
SIRET
91343817200011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ANGERS (49000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381912220023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 50 logements en collectif, pour 4 648 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Av De L'eclose, à Huez (38750).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par 38004 HUEZ PAGANON et accordée le 7 juillet 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 juillet 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T1, 12 T2, 21 T3, 10 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381912220023, déposé en mairie d'Huez.

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