Permis de construire Logement N° 0381912220027

Permis de construire n° 0381912220027 à Huez pour 2 055 m² de logement, Av De L'eclose La Citriere Et Sagne

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2023

Dossier PC n° 0381912220027

Demandeur

HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381912220027 a été délivré le 13 juin 2023 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Av De L'eclose La Citriere Et Sagne. Le dossier a été déposé par HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 055 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 458 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 33 logements, dont 5 individuels et 28 collectifs. La répartition par taille comprend 9 T1, 19 T2, 2 T3, 2 T4 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD806. L'instruction du dossier a duré 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Huez est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 458 m²

Surface créée

2 055 m²

Variation nette

+2 055 m²

Surface totale après

2 055 m²

Logements créés

33

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
13/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AD806

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Citriere Et Sagne

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 33 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 055 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 055 m² 2 055 m²
Total 0 m² 2 055 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 055 m² 2 055 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 33
Logements individuels 5
Logements collectifs 28
Individuels groupés 5
Collectifs hors résidence 28

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
9 19 2 2 1 - 33
27,3 % 57,6 % 6,1 % 6,1 % 3,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
853050813
SIRET
85305081300015
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Localisation
BRIOUDE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381912220027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 33 logements (5 individuels, 28 collectifs), pour 2 055 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 458 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Av De L'eclose La Citriere Et Sagne, à Huez (38750).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL et accordé le 13 juin 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 juin 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 9 T1, 19 T2, 2 T3, 2 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381912220027, déposé en mairie d'Huez.

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