Permis de construire Logement N° 0381912220027

Permis de construire n° 0381912220027 à Huez pour 2 055 m² de logement, avenue de l'Eclose La Citriere et Sagne

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2023

Dossier PC n° 0381912220027

Demandeur

HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381912220027 a été délivré le 13 juin 2023 à Huez (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé avenue de l'Eclose La Citriere et Sagne. Le dossier a été déposé par HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 33 logements, dont 5 logements individuels et 28 appartements neufs. La répartition par taille compte 19 des 33 logements en T2. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. Sur un terrain de 1 458 m², le programme représente 2 055 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 62 m² par logement.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 806. La voie, avenue de l'Eclose, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 190 permis de construire et déclarations préalables à Huez, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 458 m²

Surface créée

2 055 m²

Variation nette

+2 055 m²

Surface totale après

2 055 m²

Logements créés

33

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/06/2023
2
Autorisation
13/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Huez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AD 806

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Citriere Et Sagne

Territoires administratifs

Commune
Huez Code postal 38750 Identifiant INSEE 38191
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 458 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 33 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 2 055 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 33 logements créés, soit un ratio de 62 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 055 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 055 m² 2 055 m²
Total 0 m² 2 055 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 055 m² 2 055 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 28 appartements neufs et 5 logements individuels. Les T2 sont majoritaires : 19 logements sur 33.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 33
Logements individuels 5
Logements collectifs 28
Individuels groupés 5
Collectifs hors résidence 28

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
9 19 2 2 1 - 33
27,3 % 57,6 % 6,1 % 6,1 % 3,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL, une société par actions simplifiée (SAS) basée à Brioude. Son activité déclarée est les activités des sociétés holding.

Demandeur

HDM HOLDING DOMINIQUE MONTEL

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
853050813
SIRET
85305081300015
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
2019
Localisation
BRIOUDE (43100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381912220027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 juin 2023
Date de dépôt 13/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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