Permis de construire Logement N° 0381511310018

Permis de construire n° 0381511310018 à Échirolles pour 5 428 m² de logement, Rue Rene Thomas

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2013

Dossier PC n° 0381511310018

Demandeur

PROMIALP

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381511310018 a été délivré le 24 septembre 2013 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Rene Thomas. Le demandeur déclaré est PROMIALP.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 428 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 77 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 31 T2, 25 T3, 18 T4 et 3 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BE13P. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 330 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échirolles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

5 428 m²

Variation nette

+5 428 m²

Surface totale après

5 428 m²

Logements créés

77

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
24/09/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échirolles

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

BE13P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 77 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 428 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 428 m² 5 428 m²
Total 0 m² 5 428 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 428 m² 5 428 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 77
Logements collectifs 77
Collectifs hors résidence 77

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 31 25 18 3 - 77
- 40,3 % 32,5 % 23,4 % 3,9 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PROMIALP

Voir les 12 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
352198964
SIRET
35219896400038
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1989
Localisation
EYBENS (38320)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381511310018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 77 logements en collectif, pour 5 428 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Rene Thomas, à Échirolles (38130).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par PROMIALP et accordé le 24 septembre 2013.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 septembre 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 31 T2, 25 T3, 18 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381511310018, déposé en mairie d'Échirolles.

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