Permis de construire n° 0381511310021 à Échirolles pour 2 262 m² de logement, chemin du Tremblay
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2013
Dossier PC n° 0381511310021
Demandeur
DAUPHILOGIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381511310021 a été délivré le 25 septembre 2013 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Tremblay. La coopérative HLM DAUPHILOGIS est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 31 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 2 262 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, soit 73 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/09/2015, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BE 13P, BE 9P. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 338 permis de construire et déclarations préalables à Échirolles, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Localisation du projet à Échirolles
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le bâtiment le plus élevé compte 6 niveaux. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 31 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 6 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 2 262 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 31 logements créés, soit un ratio de 73 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 262 m² | 2 262 m² |
| Total | 0 m² | 2 262 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 262 m² | 2 262 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 31 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 31 |
| Logements collectifs | 31 |
| Collectifs hors résidence | 31 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 5 | 14 | 12 | - | - | 31 |
| - | 16,1 % | 45,2 % | 38,7 % | - | - | 100,0 % |
Financement et aides
Les 31 logements sont tous déclarés en accession sociale hors PTZ.
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| Type d'aide | Logements |
|---|---|
| Accession sociale (hors PTZ) | 31 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la coopérative HLM DAUPHILOGIS, basée à Grenoble. Son activité déclarée est la promotion immobilière de logements. Ce demandeur a déposé 15 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 11 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
DAUPHILOGIS
- Catégorie
- Coop
- Catégorie juridique
- SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration
- SIREN
- 998437602
- SIRET
- 99843760200035
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI - 3-5 salariés
- Année de création
- 1976
- Localisation
- GRENOBLE (38035)
Autres dossiers de DAUPHILOGIS
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381511310021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 15/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles BE 13P, BE 9P à Échirolles (38130)
Les 4 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.