Permis de construire Logement N° 0381511210030

Permis de construire n° 0381511210030 à Échirolles pour 2 787 m² de logement, Rue Du Tremblay Lotissement Du Musee Na 1 - Secteur Na

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 août 2013

Dossier PC n° 0381511210030

Demandeur

OPAC DE L'ISERE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381511210030 a été délivré le 7 août 2013, pour un projet situé Rue Du Tremblay Lotissement Du Musee Na 1 - Secteur Na. Le projet est porté par OPAC DE L'ISERE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 787 m² de surface de plancher sur un terrain de 990 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 39 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 10 T2, 20 T3 et 9 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BE13. L'ensemble des 332 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échirolles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

990 m²

Surface créée

2 787 m²

Variation nette

+2 787 m²

Surface totale après

2 787 m²

Logements créés

39

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
29/06/2015
Autorisation
07/08/2013
3
Chantier (DOC)
29/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échirolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BE13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Du Musee Na 1 - Secteur Na

Territoires administratifs

Commune
Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 39 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 787 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 787 m² 2 787 m²
Total 0 m² 2 787 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 787 m² 2 787 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 39
Logements collectifs 39
Collectifs hors résidence 39

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 10 20 9 - - 39
- 25,6 % 51,3 % 23,1 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

OPAC DE L'ISERE

Voir les 103 autorisations
Catégorie
Étab. public
Catégorie juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
SIREN
779537125
SIRET
77953712500022
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise
ETI - 500-999 salariés
Année de création
1900
Localisation
GRENOBLE CEDEX 02 (38035)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381511210030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 7 août 2013
Date de dépôt 29/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 39 logements en collectif, pour 2 787 m² de surface de plancher sur un terrain de 990 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Tremblay Lotissement Du Musee Na 1 - Secteur Na, à Échirolles (38130).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par OPAC DE L'ISERE et accordé le 7 août 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 7 août 2013, ouverture de chantier le 29 juin 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T2, 20 T3 et 9 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381511210030, déposé en mairie d'Échirolles.

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