Permis de construire Logement N° 03418214K0005

Permis de construire n° 03418214K0005 à Nézignan-l'Évêque pour 139 m² de logement, Zone Domaine La Figueraie

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2014

Dossier PC n° 03418214K0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 mai 2014 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03418214K0005 porte sur un projet situé Zone Domaine La Figueraie.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A476. Ce dossier s'inscrit parmi les 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nézignan-l'Évêque.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2014

Achèvement (DAACT)

15/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
15/07/2015
Autorisation
26/05/2014
Chantier (DOC)
10/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2015

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A476

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEZIGNAN L'EVEQUE (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418214K0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 mai 2014
Date de dépôt 15/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zone Domaine La Figueraie, à Nézignan-l'Évêque (34120).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 mai 2014, ouverture de chantier le 10 juillet 2014, achèvement déclaré le 15 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03418214K0005, déposé en mairie de Nézignan-l'Évêque.

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