Permis de construire Logement N° 03418214K0009

Permis de construire n° 03418214K0009 à Nézignan-l'Évêque pour 197 m² de logement, 5 chemin de la Petite Cresse

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2014

Dossier PC n° 03418214K0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03418214K0009 a été délivré le 24 juin 2014 à Nézignan-l'Évêque (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 5 chemin de la Petite Cresse.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 197 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/08/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 679. Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables à Nézignan-l'Évêque référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/08/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
20/08/2014
Autorisation
24/06/2014
3
Chantier (DOC)
20/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nézignan-l'Évêque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 679

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nézignan-l'Évêque Code postal 34120 Identifiant INSEE 34182
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 197 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLORENSAC (34510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03418214K0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34182 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 juin 2014
Date de dépôt 20/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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