Permis de construire n° 03018912P0292 à Nîmes pour 1 340 m² de logement, rue de la Citadelle
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2013
Dossier PC n° 03018912P0292
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018912P0292 a été délivré le 2 juillet 2013, pour un projet situé rue de la Citadelle.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 16 logements individuels. 10 des 16 logements sont des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 4 375 m², le programme représente 1 340 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 84 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/05/2014, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle CM 675. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de la Citadelle, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
2 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2014
Achèvement (DAACT)
30/06/2015
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 4 375 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 16 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 1 340 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 16 logements, soit un ratio de 84 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 340 m² | 1 340 m² |
| Total | 0 m² | 1 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 340 m² | 1 340 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 16 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T4 sont majoritaires : 10 logements sur 16.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 16 |
| Logements individuels | 16 |
| Individuels groupés | 16 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 6 | 10 | - | - | 16 |
| - | - | 37,5 % | 62,5 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34078)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018912P0292 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 30/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de la Citadelle à Nîmes (30900)
L’autre dossier recensé rue de la Citadelle depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.