Permis de construire Logement N° 03018912P0292

Permis de construire n° 03018912P0292 à Nîmes pour 1 340 m² de logement, Rue De La Citadelle

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2013

Dossier PC n° 03018912P0292

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nîmes (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03018912P0292 a été délivré le 2 juillet 2013, pour un projet situé Rue De La Citadelle.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 375 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T3 et 10 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CM675. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 2 853 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nîmes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 375 m²

Surface créée

1 340 m²

Variation nette

+1 340 m²

Surface totale après

1 340 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

2 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2014

Achèvement (DAACT)

30/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
02/07/2013
Chantier (DOC)
20/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2015

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CM675

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30000 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 340 m² 1 340 m²
Total 0 m² 1 340 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 340 m² 1 340 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 6 10 - - 16
- - 37,5 % 62,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34078)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018912P0292
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 2 juillet 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 375 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Citadelle, à Nîmes (30900).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 juillet 2013, ouverture de chantier le 20 mai 2014, achèvement déclaré le 30 juin 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T3 et 10 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03018912P0292, déposé en mairie de Nîmes.

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