Permis de construire n° 03001122R0020 aux Angles pour 398 m² de logement, 435 Montee du Valadas
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2022
Dossier PC n° 03001122R0020
Demandeur
ARSENE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03001122R0020 a été délivré le 14 septembre 2022 aux Angles (Gard, Occitanie), pour un projet situé 435 Montee du Valadas. La demande émane de ARSENE.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 398 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 522 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/09/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/01/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AN 108, AN 109, AN 112. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Montee du Valadas, la base recense 7 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/09/2024. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
14 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
23/01/2023
Achèvement (DAACT)
07/09/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet aux Angles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 522 m². Le dossier déclare des annexes : garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 398 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 398 m² | 398 m² |
| Total | 0 m² | 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 398 m² | 398 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par ARSENE, une société civile immobilière (SCI) basée aux Angles. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
ARSENE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 919141465
- SIRET
- 91914146500014
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2022
- Localisation
- LES ANGLES (30133)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001122R0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 07/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AN 108, AN 109, AN 112 aux Angles (30133)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Montee du Valadas aux Angles (30133)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Montee du Valadas depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.