Permis de construire Logement N° 03001122R0021

Permis de construire n° 03001122R0021 aux Angles pour 380 m² de logement, 435 Montee du Valadas

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 août 2022

Dossier PC n° 03001122R0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03001122R0021 a été délivré le 25 août 2022 aux Angles (Gard, Occitanie), pour un projet situé 435 Montee du Valadas.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T5. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 380 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 533 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/09/2026, soit 4 ans après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 112. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, Montee du Valadas, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 533 m²

Surface créée

380 m²

Variation nette

+380 m²

Surface totale après

380 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 ans

Dépôt
14/09/2026
Autorisation
25/08/2022
3
Chantier (DOC)
14/09/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Angles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 533 m². Le dossier déclare des annexes : garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 380 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²
Total 0 m² 380 m² 0 m² 0 m² 0 m² 380 m² 380 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001122R0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 août 2022
Date de dépôt 14/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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