Permis de construire Logement N° 0260042200023

Permis de construire n° 0260042200023 à Alixan pour 128 m² de logement, route des Faures

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2022

Dossier PC n° 0260042200023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0260042200023 a été délivré le 23 septembre 2022 à Alixan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse route des Faures.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 080 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/02/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 121. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, route des Faures, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 256 permis de construire et déclarations préalables à Alixan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 080 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/02/2023
Autorisation
23/09/2022
3
Chantier (DOC)
01/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alixan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alixan Code postal 26300 Identifiant INSEE 26004
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 080 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALENCE (26000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0260042200023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 septembre 2022
Date de dépôt 01/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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