Permis de construire Logement N° 0260042200024

Permis de construire n° 0260042200024 à Alixan pour 183 m² de logement, 1815 Chemin Des Vernes

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2022

Dossier PC n° 0260042200024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0260042200024 a été délivré le 23 octobre 2022 à Alixan (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 1815 Chemin Des Vernes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 436 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. Ce dossier est l'un des 251 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alixan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 436 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
23/10/2022
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Alixan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZI86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alixan Code postal 26300 Identifiant INSEE 26004
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALIXAN (26300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0260042200024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2022-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 436 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1815 Chemin Des Vernes, à Alixan (26300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 octobre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0260042200024, instruit par la commune de Alixan.

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