Permis de construire Logement N° 02505820C0005

Permis de construire n° 02505820C0005 à Beure pour 130 m² de logement, 9C Rte De Lyon

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 24 août 2020

Dossier PC n° 02505820C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02505820C0005, délivré le 24 août 2020 à Beure (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 9C Rte De Lyon.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 515 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB168. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beure sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

515 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/11/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

25/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
24/08/2020
Chantier (DOC)
01/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/11/2021

Localisation du projet à Beure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beure Code postal 25720 Identifiant INSEE 25058
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEURE (25720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02505820C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 515 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9C Rte De Lyon, à Beure (25720).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 août 2020, ouverture de chantier le 1 décembre 2020, achèvement déclaré le 25 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02505820C0005, déposé en mairie de Beure.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Beure

Autres types d'autorisations à Beure