Permis de construire Logement N° 02501523N0003

Permis de construire n° 02501523N0003 à Amancey pour 102 m² de logement, 18 Rue Du Champs Durin

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2023

Dossier PC n° 02501523N0003

Demandeur

AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02501523N0003, délivré le 2 novembre 2023 à Amancey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 18 Rue Du Champs Durin. Le demandeur déclaré est AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC530, AC534. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amancey est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

742 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
02/11/2023
3
Chantier (DOC)
16/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amancey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC530 AC534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amancey Code postal 25330 Identifiant INSEE 25015
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
305365439
SIRET
30536543900028
Code APE (NAF)
43.91A - Travaux de charpente
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
1963
Localisation
FERTANS (25330)

Autres dossiers de AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02501523N0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 742 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 18 Rue Du Champs Durin, à Amancey (25330).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS et accordée le 2 novembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 novembre 2023, ouverture de chantier le 16 juin 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02501523N0003, déposé en mairie d'Amancey.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Amancey

Autres types d'autorisations à Amancey