Permis de construire Logement N° 0250152500008

Permis de construire à Amancey pour 133 m² de logement - 17 Rue Du Traineau Parcelle N_ 9 Du Lotissement Du Champ

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2025

Dossier PC n° 0250152500008

Demandeur

AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS

Cette page présente le permis de construire n° 0250152500008, délivré le 22 octobre 2025 à Amancey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 17 Rue Du Traineau Parcelle N_ 9 Du Lotissement Du Champ, Amancey (25330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AC542.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

767 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
22/10/2025
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Amancey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Parcelle N_ 9 Du Lotissement Du Champ

Territoire administratif

Commune
Amancey Code postal 25330 Identifiant INSEE 25015
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
305365439
SIRET
30536543900028
Code APE (NAF)
43.91A - Travaux de charpente
Localisation
FERTANS (25330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0250152500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 767 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 17 Rue Du Traineau Parcelle N_ 9 Du Lotissement Du Champ, Amancey (25330).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS et accordé le 22 octobre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0250152500008, instruit par la commune de Amancey.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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