Permis de construire n° 02501523N0004 à Amancey pour 123 m² de logement, 8 rue du Champs Durin
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 2 novembre 2023
Dossier PC n° 02501523N0004
Demandeur
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02501523N0004 a été délivré le 2 novembre 2023 à Amancey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 8 rue du Champs Durin. AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 768 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/06/2025, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 539. Sur la même voie, rue du Champs Durin, la base recense 2 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 110 permis de construire et déclarations préalables à Amancey, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
16/06/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Amancey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Amancey Code postal 25330 Identifiant INSEE 25015
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 768 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS, une société par actions simplifiée (SAS) basée à Fertans. Ce demandeur a déposé 6 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2017.
Demandeur
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 305365439
- SIRET
- 30536543900028
- Code APE (NAF)
- 43.91A - Travaux de charpente
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 1963
- Localisation
- FERTANS (25330)
Autres dossiers de AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02501523N0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 25015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 2 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 16/06/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Champs Durin à Amancey (25330)
Les 2 autres permis de construire recensés rue du Champs Durin depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.