Permis de construire n° 02302520X0009 à Bonnat pour 123 m² de logement, 1 Bis Le Fressanaud
Territoire
Creuse (23)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 21 août 2020
Dossier PC n° 02302520X0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02302520X0009 a été délivré le 21 août 2020 à Bonnat (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 1 Bis Le Fressanaud.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 745 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/11/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/11/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BY 325. Le catalogue recense 73 permis de construire et déclarations préalables à Bonnat, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/11/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2020
Achèvement (DAACT)
11/11/2021
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Bonnat
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Fressanaud
Territoires administratifs
- Commune
- Bonnat Code postal 23220 Identifiant INSEE 23025
- Département
- Creuse (23)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 745 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 123 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
| Total | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 123 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONNAT (23220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02302520X0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 23025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 21 août 2020 |
| Date de dépôt | 11/11/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |