Permis de construire Logement N° 02220519C0005

Permis de construire n° 02220519C0005 à Plorec-sur-Arguenon pour 148 m² de logement, Lotissement Le Temple

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2019

Dossier PC n° 02220519C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juillet 2019 à Plorec-sur-Arguenon (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02220519C0005 porte sur un projet situé Lotissement Le Temple.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 760 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/05/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/10/2020, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZL 158. Sur la même voie, Lotissement Le Temple, la base recense 4 autres dossiers depuis 2019. Le catalogue de Plorec-sur-Arguenon compte 69 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

760 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/05/2022. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 1 an 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/10/2020

Achèvement (DAACT)

21/05/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
21/05/2022
Autorisation
03/07/2019
Chantier (DOC)
09/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
21/05/2022

Localisation du projet à Plorec-sur-Arguenon

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZL 158. Ce dossier est l'un des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plorec-sur-Arguenon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL 158

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plorec-sur-Arguenon Code postal 22130 Identifiant INSEE 22205
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 760 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAMBALLE (22400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02220519C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 juillet 2019
Date de dépôt 21/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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