Permis de construire Logement N° 02220521C0003

Permis de construire n° 02220521C0003 à Plorec-sur-Arguenon pour 132 m² de logement, Lotissement Le Temple

Territoire

Côtes-d'Armor (22)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2021

Dossier PC n° 02220521C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plorec-sur-Arguenon (Côtes-d'Armor, Bretagne), le permis de construire n° 02220521C0003 a été délivré le 9 mars 2021, pour un projet situé Lotissement Le Temple.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 715 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/03/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/07/2021, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZL 162. La voie, Lotissement Le Temple, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue recense 69 permis de construire et déclarations préalables à Plorec-sur-Arguenon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2022. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

9 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2021

Achèvement (DAACT)

31/03/2022

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
31/03/2022
Autorisation
09/03/2021
Chantier (DOC)
09/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2022

Localisation du projet à Plorec-sur-Arguenon

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZL 162. Ce dossier est l'un des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plorec-sur-Arguenon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL 162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plorec-sur-Arguenon Code postal 22130 Identifiant INSEE 22205
Département
Côtes-d'Armor (22)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 715 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST DENOUAL (22400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02220521C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 22205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 mars 2021
Date de dépôt 31/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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