Permis de construire n° 02151515R0005 à Quetigny pour 1 940 m² de locaux, 54 Boulevard De La Croix Sain
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2015
Dossier PC n° 02151515R0005
Demandeur
CENTRE EQUESTRE LES ALLEES CAVALIERES
Synthèse du dossier et statut administratif
À Quetigny (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02151515R0005 a été délivré le 9 juin 2015, pour un projet situé 54 Boulevard De La Croix Sain. La demande émane de CENTRE EQUESTRE LES ALLEES CAVALIERES.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 940 m² de surface de plancher sur un terrain de 71 053 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 940 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD348. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 144 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quetigny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Quetigny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quetigny Code postal 21800 Identifiant INSEE 21515
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 150 m² | 1 940 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 940 m² | 4 090 m² |
| Total | 2 150 m² | 1 940 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 940 m² | 4 090 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 150 m² | 1 940 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 940 m² | 4 090 m² |
| Total locaux | 2 150 m² | 1 940 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 940 m² | 4 090 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CENTRE EQUESTRE LES ALLEES CAVALIERES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 478484603
- SIRET
- 47848460300012
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2004
- Localisation
- QUETIGNY (21800)
Autres dossiers de CENTRE EQUESTRE LES ALLEES CAVALIERES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02151515R0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21515 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |