Permis de construire n° 01206315L1005 à La Cavalerie pour 346 m² de locaux, Zae Millau Sud
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 avril 2015
Dossier PC n° 01206315L1005
Demandeur
2B
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01206315L1005, délivré le 23 avril 2015 à La Cavalerie (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Zae Millau Sud. Le projet est porté par 2B.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 711 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 346 m² en commerce et activités de service.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZP64. Ce dossier s'inscrit parmi les 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Cavalerie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
23 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
29/05/2015
Achèvement (DAACT)
01/03/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à La Cavalerie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Cavalerie Code postal 12230 Identifiant INSEE 12063
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
| Total | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
| Total locaux | 0 m² | 346 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 346 m² | 346 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
2B
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 810594416
- SIRET
- 81059441600010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- LA CAVALERIE (12230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01206315L1005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 avril 2015 |
| Date de dépôt | 29/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |