Permis de construire Locaux N° 0120332500010

Permis de construire n° 0120332500010 à Bozouls pour 610 m² de locaux, 0009 Av De Combecrozes Les Calsades

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2025

Dossier PC n° 0120332500010

Demandeur

HC IMMO

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 0009 Av De Combecrozes Les Calsades, le permis de construire n° 0120332500010 a été délivré le 26 mai 2025 à Bozouls (Aveyron, Occitanie). La demande émane de HC IMMO.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 610 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 358 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 610 m² en autres activités.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0F435, 0F607. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 345 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bozouls.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/05/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 358 m²

Surface existante avant

2 258 m²

Surface créée

610 m²

Variation nette

+610 m²

Surface totale après

2 868 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
26/05/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bozouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0F435 0F607

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Calsades

Territoires administratifs

Commune
Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 258 m² 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² 2 868 m²
Total 2 258 m² 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² 2 868 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 2 258 m² 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² 2 868 m²
dont Entrepôt 2 258 m² 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² 2 868 m²
Total locaux 2 258 m² 610 m² 0 m² 0 m² 0 m² 610 m² 2 868 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HC IMMO

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
807990627
SIRET
80799062700018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
BOZOULS (12340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0120332500010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 610 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 358 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 0009 Av De Combecrozes Les Calsades, à Bozouls (12340).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HC IMMO et accordé le 26 mai 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 26 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0120332500010, déposé en mairie de Bozouls.

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