Permis de construire Logement N° 00605924S0023

Permis de construire n° 00605924S0023 à Èze pour 970 m² de logement, 1561 Avenu Georges Clemenceau

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2024

Dossier PC n° 00605924S0023

Demandeur

13MARS DEVELOPPEMENT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00605924S0023, délivré le 27 décembre 2024 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 1561 Avenu Georges Clemenceau. 13MARS DEVELOPPEMENT figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 970 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 251 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR67, AR68. L'ensemble des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Èze est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 251 m²

Surface existante avant

300 m²

Surface créée

970 m²

Variation nette

+670 m²

Surface totale après

970 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
27/12/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Èze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR67 AR68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 300 m² 970 m² 0 m² 300 m² 0 m² 670 m² 970 m²
Total 300 m² 970 m² 0 m² 300 m² 0 m² 670 m² 970 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

13MARS DEVELOPPEMENT

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
753102557
SIRET
75310255700034
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2012
Localisation
MARSEILLE (13008)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00605924S0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 décembre 2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 970 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 251 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1561 Avenu Georges Clemenceau, à Èze (06360).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par 13MARS DEVELOPPEMENT et accordée le 27 décembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 décembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00605924S0023, déposé en mairie d'Èze.

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