Permis de construire Logement N° 00605924S0010

Permis de construire n° 00605924S0010 à Èze pour 555 m² de logement, 9 chemin Saint Michel au Caproux

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 février 2025

Dossier PC n° 00605924S0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00605924S0010, délivré le 18 février 2025 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 9 chemin Saint Michel au Caproux.

Ce permis de construire concerne 2 appartements neufs, après démolition des 250 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 2 139 m², le programme représente 555 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BE 302. Au total, le catalogue compte 122 permis de construire et déclarations préalables à Èze, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 139 m²

Surface existante avant

250 m²

Surface créée

555 m²

Variation nette

+305 m²

Surface totale après

555 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
18/02/2025
2
Autorisation
18/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Èze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE 302

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 250 m² existants et construit 555 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 2 139 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 555 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 250 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 250 m² à 555 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 250 m² 555 m² 0 m² 250 m² 0 m² 305 m² 555 m²
Total 250 m² 555 m² 0 m² 250 m² 0 m² 305 m² 555 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 appartements neufs.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00605924S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 février 2025
Date de dépôt 18/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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