Permis de construire Logement N° 00605922S0016

Permis de construire n° 00605922S0016 à Èze pour 386 m² de logement, 4175 Avenu Des Diables Bleus

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2022

Dossier PC n° 00605922S0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 octobre 2022 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 00605922S0016 porte sur un projet situé 4175 Avenu Des Diables Bleus.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 386 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 105 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AN3, AN299. Ce dossier est l'un des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Èze.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 105 m²

Surface existante avant

220 m²

Surface créée

386 m²

Variation nette

+386 m²

Surface totale après

606 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 mois 18 jours

Dépôt
07/03/2023
Autorisation
17/10/2022
3
Chantier (DOC)
07/03/2023
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Èze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN3 AN299

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 220 m² 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 386 m² 606 m²
Total 220 m² 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 386 m² 606 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARROS (06510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00605922S0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 octobre 2022
Date de dépôt 07/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 386 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 105 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4175 Avenu Des Diables Bleus, à Èze (06360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 octobre 2022, ouverture de chantier le 7 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00605922S0016, instruit par la commune de Èze.

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