Le permis de construire n° 00401617S0001 a été délivré le 28 février 2017 à Authon (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Vc 3 Sainte Marthe.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 591 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 44. Le catalogue d'Authon compte 19 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 591 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/02/2017

Autorisation

28/02/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Authon

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0A 44. Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Authon.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 44

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sainte Marthe

Territoires administratifs

Commune: Authon Code postal 04200 Identifiant INSEE 04016
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 591 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence secondaire
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²
Total	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²	117 m²	117 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AIX-EN-PROVENCE (13080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00401617S0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	04016 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	28 février 2017
Date de dépôt	28/02/2017
Dernière mise à jour (DPC)	03/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Authon

PC n°00401615S0004 Locaux Commencé

Chem du Vivier Coste Pelee

Authon (04200)

Nouvelle construction

12 janv. 2016 510 m² SDP

PC n°00401616S0001 Locaux Commencé

De Brierre Le Serre

Authon (04200)

Nouvelle construction

02 mai 2016 1 438 m² SDP

DP n°00401616S0005 Locaux Autorisé

Le Serre

Authon (04200)

Nouvelle construction

20 déc. 2016 232 m² SDP GAEC DE SEILLES

PC n°00401617S0002 Locaux Terminé

Micheron

Authon (04200)

Nouvelle construction

22 août 2017 440 m² SDP GAEC LOU PICHAS

PC n°00401617S0003 Locaux Terminé

Ferme de Champ Dolent

Authon (04200)

Nouvelle construction

16 janv. 2018 110 m² SDP

PC n°00401618S0001 Logement Terminé

Plus Haut Grand Pre

Authon (04200)

Nouvelle construction

21 oct. 2018 120 m² SDP