Retour aux autorisations de Longuesse

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 09534825B0001

Permis d'aménager n° 09534825B0001 à Longuesse pour un terrain de 16 221 m², Grande Rue Les Biais

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC et autorisé le 20 mars 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 mars 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 09534825B0001, déposé en mairie de Longuesse.

Territoire

Val-d'Oise (95)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2026

Dossier PA n° 09534825B0001

Demandeur

TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Grande Rue Les Biais, le permis d'aménager n° 09534825B0001 a été délivré le 20 mars 2026 à Longuesse (Val-d'Oise, Île-de-France). La demande émane de TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 16 221 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1098, B1018, B1016. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Val-d'Oise pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Longuesse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/03/2026

Surface du terrain

16 221 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Longuesse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1098 B1018 B1016

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Biais

Territoires administratifs

Commune: Longuesse Code postal 95450 Identifiant INSEE 95348
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	16 221 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 301293510
SIRET: 30129351000030
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 1974
Localisation: RAMBOUILLET (78120)

Autres dossiers de TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC

PA n°0782671500001 Commencé

Rue Des Bossuettes Les Groues

19 oct. 2015

PA n°07868315Y0001 Terminé

Rue Des Sablons

13 juil. 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	09534825B0001
Code commune INSEE	95348 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	20 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 16 221 m², situé Grande Rue Les Biais à Longuesse (95450).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par TERRE ET PLEIN AIR CREATIONS - TEPAC et autorisé le 20 mars 2026.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 mars 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 09534825B0001, déposé en mairie de Longuesse.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Longuesse

PA n°09534814B0001 Autorisé

49 Grande Rue

Longuesse (95450)

29 oct. 2014

PA n°09534820B0001 Terminé

14 Rue De La Fontenelle

Longuesse (95450)

26 avr. 2021 2 926 m² foncier

PA n°09534821B0002 Terminé

Grande Rue Et Rue De La Co

Longuesse (95450)

27 avr. 2022 13 020 m² foncier EX LIBRIS IMMOBILIER

PA n°09534824B0002 Commencé

3 Grande Rue

Longuesse (95450)

20 déc. 2024 6 382 m² foncier

Autres types d'autorisations à Longuesse

Permis de construire à Longuesse

46 autorisations