Permis d'aménager n° 0914611540001 à Ollainville, 17A Rue Soufflet
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 août 2015
Dossier PA n° 0914611540001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 17A Rue Soufflet, le permis d'aménager n° 0914611540001 a été délivré le 6 août 2015 à Ollainville (Essonne, Île-de-France).
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP167. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Ollainville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ollainville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ollainville Code postal 91340 Identifiant INSEE 91461
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEUILLY-SUR-SEINE (92200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914611540001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91461 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |