Permis d'aménager n° 0914082550003 à Moigny-sur-École pour un terrain de 1 668 m², 16 rue Adonis Rousseau
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2025
Dossier PA n° 0914082550003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 juin 2025 à Moigny-sur-École (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0914082550003 porte sur un projet situé 16 rue Adonis Rousseau.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 1 668 m².
Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 6 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2025 en Essonne, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AD 530. Sur la même voie, rue Adonis Rousseau, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 14 permis d'aménager à Moigny-sur-École, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Moigny-sur-École
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moigny-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91408
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 1 668 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 668 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOIGNY-SUR-ÉCOLE (91490)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914082550003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91408 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, rue Adonis Rousseau à Moigny-sur-École (91490)
Les 2 autres permis d’aménager recensés rue Adonis Rousseau depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.