Permis d'aménager n° 0913321510001 à Leudeville pour un terrain de 2 385 m², 8 Rue Du Carrefour Des Noble
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2015
Dossier PA n° 0913321510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 8 Rue Du Carrefour Des Noble, le permis d'aménager n° 0913321510001 a été délivré le 11 juin 2015 à Leudeville (Essonne, Île-de-France).
L'aménagement porte sur un terrain de 2 385 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1502, A1611, A1613. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis d'aménager référencés à Leudeville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/02/2017.
Autorisation
11 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
11/07/2016
Achèvement (DAACT)
17/02/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Leudeville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Leudeville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91332
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 385 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913321510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91332 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |