Permis d'aménager n° 0913152510003 à Itteville pour un terrain de 756 m², 6 chemin des Groseilliers
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2025
Dossier PA n° 0913152510003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0913152510003 a été délivré le 9 décembre 2025 à Itteville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 6 chemin des Groseilliers.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 756 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2025 en Essonne, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AO 1051. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Groseilliers, le premier datant de 2025. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Itteville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 décembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 756 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 756 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ITTEVILLE (91760)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913152510003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin des Groseilliers à Itteville (91760)
L’autre dossier recensé chemin des Groseilliers depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.