Permis d'aménager n° 0913152510002 à Itteville pour un terrain de 970 m², chemin des Groseilliers
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2025
Dossier PA n° 0913152510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0913152510002 a été délivré le 13 octobre 2025 à Itteville (Essonne, Île-de-France), à l'adresse chemin des Groseilliers.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 970 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 15/10/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/10/2025. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est d'un peu plus de 9 mois. Pour les dossiers déposés en 2025 en Essonne, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AO 1286. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin des Groseilliers, le premier datant de 2025. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Itteville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/10/2025.
Autorisation
13 octobre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2025
Achèvement (DAACT)
15/10/2025
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
2 jours
Délai total
2 jours
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 970 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 970 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ITTEVILLE (91760)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913152510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin des Groseilliers à Itteville (91760)
L’autre dossier recensé chemin des Groseilliers depuis 2025. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.